Compte

Mentions légales

Formation Concept

31 Rue Claude François 34080 Montpellier

34080 Montpellier

Représentant légal : Frank Mousseaux

SIRET : 48102594800045
CODE APE : 8559A - Formation continue d'adultes
N° Organisme de Formation : 91340731834

Organisme inscrit au registre ROFHYA, Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt d'Ile de France N°1104212002015.

La formation délivrée par un formateur indépendant n'est pas soumise à TVA. Non soumis à TVA "TVA non applicable, article 293 B du CGI".


Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) : Le site Internet www.formationconcept.com est édité par la société formation concept.
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société ovh (www.formationconcept.com)

La protection du site www.formationconcept.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.formationconcept.com sont destinées exclusivement à la société formation concept; elles ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Nous vous informons que formationconcept autorise tout site Internet ou tout autre support à citer son nom formationconcept.com ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.formationconcept.com

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de formation www.formationconcept.com. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.formationconcept.com, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail via la rubrique contact ouy directement au Data Protection Officer  (DPO) de  Formation Concept à l'adresse suivante dpoformationconcept@gmail.com. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Montpellier le 27/04/203